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 Vote de la loi : Les peines/sanctions possibles

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Sapphyrre
Rédacteur


Nombre de messages : 211
Mission : Conseillère à la Justice
Appart : (N'hésitez pas à me MP pour suggestions)
Date d'inscription : 26/08/2007

MessageSujet: Vote de la loi : Les peines/sanctions possibles   Sam 8 Sep 2007 - 14:24

Excuses publiques : Le coupable devra rédiger un post à la suite de son procès sur le forum et présenter ses excuses (6 lignes minimum).
Cette peine est cumulable avec les autres.
Amende : le coupable pourra choisir de payer en mobi au lieu de purger sa peine, c’est un juge qui donnera l’équivalence.
Exemple : le coupable est condamné a des excuses publiques pour avoir insulté un résident de « bobba ».
Le juge pourra donner l’équivalence de 2 crédits. L'accusé devra ainsi donner 1 mobi à 2 crédits, ou 2 crédit à la victime au lieu de faire des excuses publiques.
Réparation : Le coupable devra exécuter pendant 1 semaine les ordres de la victime, ou le cas échéant (s’il n’existe aucune victime)du procureur de la ville. (exemple d’ordre possible : Choix des habits, de la mission, du badge, etc.) Attention la réparation ne doit pas se transformer à un exil.
Exil provisoire : Interdiction de revenir dans une salle Habbo.Ville pendant une durée déterminée par le juge (kick à vue)
- Perte du badge
- blocage sur forum (sauf PM).
Si l'exilé revient, sa durée d'exil est doublée. Il peut utiliser un avocat pour le représenter.
Exil permanent : Idem mais interdiction permanente de revenir dans habbo ville + ban complet du forum.
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Krapule
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Masculin Nombre de messages : 393
Mission : Maire
Date d'inscription : 25/01/2007

MessageSujet: Re: Vote de la loi : Les peines/sanctions possibles   Lun 10 Sep 2007 - 15:50

75% Pour

Loi promulgée.

A ajouter prochainement aux Lois de la Ville. Sujet fermé.

_________________
Krapule
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Vote de la loi : Les peines/sanctions possibles
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