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 [vote] Loi : Le rôle du procureur de la ville

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Pour la loi sur le rôle du procureur, vous votez :
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Sapphyrre
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MessageSujet: [vote] Loi : Le rôle du procureur de la ville   Mer 5 Sep 2007 - 16:31

Je ne savais pas si était utile de le mettre en proposition de loi. (après ça fait trop de loi, et j'ai peur de noyer tout le monde)

Je voulais savoir ce que vous pensez de ça :
( dois je le mettre plutôt dans les discussions générales ?)

Le rôle du procureur de la ville :

Son rôle principal est de défendre la ville, il est en quelque sorte l’avocat de la ville.
Missions :
- Il poursuit les citoyens/résidents qui selon lui agissent de façon contraire aux lois de la ville
- Il peut ouvrir des enquêtes sur les citoyens et résidents (il peut demander de fouiller les apparts des résidents et citoyens, demander des comptes au citoyen, il contrôle la milice de la ville ??? à voir ????).
- Lors d’un procès, il peut plaider contre l’accusé, son but est de convaincre les juges que l’accusé est coupable. Il ne vote pas pour le verdict.
- Le conseiller à la justice peut lui demander de poursuivre, d’enquêter, de plaider, etc.

Pouvoirs :
- Il a une fonction de juge (d’où sa couleur mauve sur le forum).
- Il peut demander de fouiller les appartements de n’importe quel résident ou citoyen (sauf le maire, et juge ? voir)
- Il peut convoquer n’importe quel résident ou citoyen (dans son bureau ?) pour lui demander des comptes sur une affaire louche par exemple.


Dernière édition par le Mar 11 Sep 2007 - 20:09, édité 4 fois
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Krapule
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MessageSujet: Re: [vote] Loi : Le rôle du procureur de la ville   Mer 5 Sep 2007 - 17:30

Excellent.

Bravo !

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Sapphyrre
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MessageSujet: Re: [vote] Loi : Le rôle du procureur de la ville   Jeu 6 Sep 2007 - 23:13

On l'adopte ? Cool
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Krapule
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MessageSujet: Re: [vote] Loi : Le rôle du procureur de la ville   Jeu 6 Sep 2007 - 23:29

Je corrigerais :

=> Lors d’un procès, il peut plaider contre l’accusé.

Pour pas l'obliger à plaider dans des affaires peu intéressantes.

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Sapphyrre
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MessageSujet: Re: [vote] Loi : Le rôle du procureur de la ville   Ven 7 Sep 2007 - 10:49

C'est corrigé.
Le seul problème c'est qui va déterminé quand c'est intéressant ou non ?

Ou du moins il faudrait au moins que le procureur dise s'il va plaider ou non, comme ça on attendra pas sa plaidoirie au cas où (pour les délais, etc.)
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Krapule
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MessageSujet: Re: [vote] Loi : Le rôle du procureur de la ville   Ven 7 Sep 2007 - 13:05

Le procureur décide seul s'il plaide ou non. Le maire peut l'inviter à le faire. Pas important, je crois, pour l'instant.
Si le procureur ne fait jamais rien, il sera remplacé Wink

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Sapphyrre
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MessageSujet: Re: [vote] Loi : Le rôle du procureur de la ville   Ven 7 Sep 2007 - 14:20

d'accord, parfait !

Je vais donc modifier aussi pour le déroulement du procès.
Du coup ça va simplifier.

est ce que les autres sont d'accord ?
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Sapphyrre
Rédacteur


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MessageSujet: Re: [vote] Loi : Le rôle du procureur de la ville   Mar 11 Sep 2007 - 20:10

Je lance le vote : Durée deux jours.

Clotûre des votes le : Jeudi 13 septembre 19h08
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Zampieri
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MessageSujet: Re: [vote] Loi : Le rôle du procureur de la ville   Mar 11 Sep 2007 - 22:40

Pour

Excellent texte.
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badboysdu68
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MessageSujet: Re: [vote] Loi : Le rôle du procureur de la ville   Mer 12 Sep 2007 - 21:09

Pour Je trouve que c'est une très bonne idée
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.:Bengy:.
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MessageSujet: Re: [vote] Loi : Le rôle du procureur de la ville   Jeu 13 Sep 2007 - 17:26

Pour Très bonne lois, très bien rédigée !
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Head-fire
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MessageSujet: Re: [vote] Loi : Le rôle du procureur de la ville   Jeu 13 Sep 2007 - 19:22

Pour Bonne loi !
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MessageSujet: Re: [vote] Loi : Le rôle du procureur de la ville   Aujourd'hui à 15:32

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