AccueilCalendrierFAQRechercherS'enregistrerMembresGroupesConnexionClan Habbo Ville

Partagez | 
 

 [Projet] Peines possibles

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
Aller à la page : 1, 2  Suivant
AuteurMessage
Krapule
Écrivain


Masculin Nombre de messages : 393
Mission : Maire
Date d'inscription : 25/01/2007

MessageSujet: [Projet] Peines possibles   Mar 28 Aoû 2007 - 12:45

Loi :
Citation :
3. Peines possibles : excuses publiques, réparation, amende, bannissement.

1. Je propose EXIL plutôt que "bannissement", afin de ne pas confondre avec le ban habbo.

Citation :
L'exil est une forme de châtiment civique consistant à éloigner la ou les personnes sanctionnées d'un endroit où elles souhaitent vivre. Lato sensu, l'exil est l'état de ceux ou celles qui ne peuvent ou ne veulent rentrer au pays, le plus souvent du fait de considérations politiques ou par crainte de sanctions plus lourdes comme la peine de mort ou l'emprisonnement. Il peut alors être qualifié d'exil volontaire.

Exil provisoire :
- Interdiction de revenir dans une salle Habbo.Ville (kick à vue)
- Perte du badge
- blocage sur forum (sauf PM).
Si l'exilé revient, sa durée d'exil est doublée. Il peut utiliser un avocat pour le représenter.

Exil permanent : Idem + ban complet du forum.

2. Nous pourrions fixer une échelle des peines pour les fautes les plus communes, afin de guider les juges et d'accélérer le jugement.
- insultes...
- tentative d'arnaque
- comportement boulet d'un nouveau résident : pour pouvoir virer rapidement de tels habbos.

3. L'amende peut-elle être en mobi/crédits ? Exemple : 2 cr. mais si paye pas, autre peine.

A vos plumes ! tongue

_________________
Krapule
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Appolonio
Curieux


Masculin Nombre de messages : 49
Mission : Directeur
Appart : Cabinet Inco & K
Date d'inscription : 24/08/2007

MessageSujet: Re: [Projet] Peines possibles   Mar 28 Aoû 2007 - 12:54

Pas d'amende en crédits/mobis cela reste avant tout un jeu et une communauté libre, ne mêlons pas les histoires d'argents (cela cause toujours des problèmes).

_________________
On ne fait jamais d'erreur sans se tromper..
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
antoine5500
Posteur


Masculin Nombre de messages : 65
Mission : Nous cherchons des membres pour l'animation ! Venez vous faire récruté ;) .
Date d'inscription : 26/08/2007

MessageSujet: Re: [Projet] Peines possibles   Mar 28 Aoû 2007 - 13:21

Krapule a écrit:
1. Je propose EXIL plutôt que "bannissement", afin de ne pas confondre avec le ban habbo.

Moi, je propose :

Ban = Prison (Le habbo n'a plus le droit de participer à la communauté d'habboville)

Prison ferme = Le habbo n'a plus le droit de participer à la communauté d'habboville, ni de s'aventurer dans ces salles et sont forum !
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
maximus7
Posteur


Masculin Nombre de messages : 60
Mission : Procureur Général / Juge
Appart : Habbo.Ville / Cabinet Inco & K
Date d'inscription : 24/08/2007

MessageSujet: Re: [Projet] Peines possibles   Mar 28 Aoû 2007 - 13:57

Je trouve ce projet interessant

_________________
Une démocratie, Habbo.Ville
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Zampieri
Posteur


Masculin Nombre de messages : 102
Mission : Membre du Gouvernement provisoire/Conseiller à la citoyenneté / Juge
Date d'inscription : 25/08/2007

MessageSujet: Re: [Projet] Peines possibles   Mar 28 Aoû 2007 - 18:19

Pour l'histoire des crédits, je suis de l'avis de Papy :
Toutes les peines ont une équivalence en crédit que le résident/citoyen peut payer à la place de purger sa peine.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Krome
Rédacteur


Masculin Nombre de messages : 182
Age : 86
Mission : commerçants
Appart : habbo^^
Date d'inscription : 26/08/2007

MessageSujet: Re: [Projet] Peines possibles   Mar 28 Aoû 2007 - 18:33

oui payer sa peine quand on peut sinon c'est la peine capital "exil"
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://films.fr-bb.com
gangstamouv-in
Posteur


Masculin Nombre de messages : 135
Mission : Avocat
Appart : Propre !
Date d'inscription : 26/08/2007

MessageSujet: Re: [Projet] Peines possibles   Mar 28 Aoû 2007 - 19:37

Mais dans ce que la, certaine personne nous prendrons pour des arnakeur, comme ceux qui font payer pour entrer dans une organisation...
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
antoine5500
Posteur


Masculin Nombre de messages : 65
Mission : Nous cherchons des membres pour l'animation ! Venez vous faire récruté ;) .
Date d'inscription : 26/08/2007

MessageSujet: Re: [Projet] Peines possibles   Mar 28 Aoû 2007 - 19:55

Arf mais nonnnnnnn.

C'est pas chouette pour la victime, donc faut pas que le Coupable n'ait rien !

Donc faudrait donné 50 pour cent à la victime et les 50 autres à la mairie Very Happy.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
chefbig
Posteur


Masculin Nombre de messages : 85
Mission : Employé Confirmé / Citoyen
Appart : Mairie
Date d'inscription : 25/08/2007

MessageSujet: Re: [Projet] Peines possibles   Mer 29 Aoû 2007 - 16:49

Je suis tout a fait daccord avec le Maire " K " en plus de cela ce n'est pas une grosse sommes de crédits qui sera mise en question !
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Krome
Rédacteur


Masculin Nombre de messages : 182
Age : 86
Mission : commerçants
Appart : habbo^^
Date d'inscription : 26/08/2007

MessageSujet: Re: [Projet] Peines possibles   Mer 29 Aoû 2007 - 17:37

si tu me donne les credit moi je veux bien payer
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://films.fr-bb.com
Zampieri
Posteur


Masculin Nombre de messages : 102
Mission : Membre du Gouvernement provisoire/Conseiller à la citoyenneté / Juge
Date d'inscription : 25/08/2007

MessageSujet: Re: [Projet] Peines possibles   Mer 29 Aoû 2007 - 17:43

Ceux qui ne voudront pas ou ne pourront pas payer, purgeront leur peine normalement.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Krome
Rédacteur


Masculin Nombre de messages : 182
Age : 86
Mission : commerçants
Appart : habbo^^
Date d'inscription : 26/08/2007

MessageSujet: Re: [Projet] Peines possibles   Mer 29 Aoû 2007 - 17:44

c'est ce que je disait .
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://films.fr-bb.com
maximus7
Posteur


Masculin Nombre de messages : 60
Mission : Procureur Général / Juge
Appart : Habbo.Ville / Cabinet Inco & K
Date d'inscription : 24/08/2007

MessageSujet: Re: [Projet] Peines possibles   Mer 29 Aoû 2007 - 17:45

Si la personne ne peut pas payer, elle aura dans tout les cas, une autre peine. C'est le même système dans le système judiciare français.

_________________
Une démocratie, Habbo.Ville
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Krome
Rédacteur


Masculin Nombre de messages : 182
Age : 86
Mission : commerçants
Appart : habbo^^
Date d'inscription : 26/08/2007

MessageSujet: Re: [Projet] Peines possibles   Mer 29 Aoû 2007 - 18:14

pourquoi une autre peine je penser qu'on avait nos lois nousne sommes pas obliger de faire comme les autres lois nous devons avoir nos propores règle donc m'aime si parsonne ne pas payer elle garde sa peine
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://films.fr-bb.com
Sapphyrre
Rédacteur


Nombre de messages : 211
Mission : Conseillère à la Justice
Appart : (N'hésitez pas à me MP pour suggestions)
Date d'inscription : 26/08/2007

MessageSujet: Re: [Projet] Peines possibles   Mer 5 Sep 2007 - 16:53

J'ai repris ce que Monsieur le Maire a rédigé, et j'ai complété, donc à débattre sur les peines possibles lorsqu'un résident/citoyen est déclaré comme coupable :


Excuses publiques : Le coupable devra rédiger un post à la suite de son procès sur le forum et présenter ses excuses (6 lignes minimum).
Cette peine est cumulable avec les autres.
Amende : le coupable pourra choisir de payer en mobi au lieu de purger sa peine, c’est un juge qui donnera l’équivalence.
Exemple : le coupable est condamné a des excuses publiques pour avoir insulté un résident de « bobba ».
Le juge pourra donner l’équivalence de 2 crédits. L'accusé devra ainsi donner 1 mobi à 2 crédits, ou 2 crédit à la victime au lieu de faire des excuses publiques.
Réparation : Le coupable devra exécuter pendant 1 semaine les ordres de la victime, ou le cas échéant (s’il n’existe aucune victime)du procureur de la ville. (exemple d’ordre possible : Choix des habits, de la mission, du badge, etc.) Attention la réparation ne doit pas se transformer à un exil.
Exil provisoire : Interdiction de revenir dans une salle Habbo.Ville pendant une durée déterminée par le juge (kick à vue)
- Perte du badge
- blocage sur forum (sauf PM).
Si l'exilé revient, sa durée d'exil est doublée. Il peut utiliser un avocat pour le représenter.
Exil permanent : Idem mais interdiction permanente de revenir dans habbo ville + ban complet du forum.

Est ce que ça convient ?
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Head-fire
Rédacteur


Nombre de messages : 190
Mission : Directeur des Employés
Appart : Habbo.Ville-Journal
Date d'inscription : 30/08/2007

MessageSujet: Re: [Projet] Peines possibles   Mer 5 Sep 2007 - 17:23

Il faut faire attention a celui qui a accusé , de ne pas le faire seulement pour les credits/mobis !
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Krapule
Écrivain


Masculin Nombre de messages : 393
Mission : Maire
Date d'inscription : 25/01/2007

MessageSujet: Re: [Projet] Peines possibles   Mer 5 Sep 2007 - 17:31

Idea Perte provisoire de la citoyenneté, pendant X semaines.

_________________
Krapule
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Sapphyrre
Rédacteur


Nombre de messages : 211
Mission : Conseillère à la Justice
Appart : (N'hésitez pas à me MP pour suggestions)
Date d'inscription : 26/08/2007

MessageSujet: Re: [Projet] Peines possibles   Mer 5 Sep 2007 - 17:35

Pour l'exil provisoire ?

Le temps d'exil à déterminer par le juge suivant le contexte de l'affaire où on met un temps d'exil prédéterminé ?
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Krapule
Écrivain


Masculin Nombre de messages : 393
Mission : Maire
Date d'inscription : 25/01/2007

MessageSujet: Re: [Projet] Peines possibles   Mer 5 Sep 2007 - 18:38

Je sais pas. Si on a du mal à décider la durée, laissons aux juges le choix. Nan ?

_________________
Krapule
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
badboysdu68
Posteur


Nombre de messages : 141
Mission : Organisateur de HV Champions League.
Date d'inscription : 03/09/2007

MessageSujet: Re: [Projet] Peines possibles   Mer 5 Sep 2007 - 19:33

Je suis de l'vis Appolno car faire payé les gens finirai en ban habbo pour arnaque
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Sapphyrre
Rédacteur


Nombre de messages : 211
Mission : Conseillère à la Justice
Appart : (N'hésitez pas à me MP pour suggestions)
Date d'inscription : 26/08/2007

MessageSujet: Re: [Projet] Peines possibles   Mer 5 Sep 2007 - 23:46

Krapule a écrit:
Je sais pas. Si on a du mal à décider la durée, laissons aux juges le choix. Nan ?

Oui c'est ce que je pense, suivant le contexte, les juges choisissent la durée de l'exil Wink
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
maximus7
Posteur


Masculin Nombre de messages : 60
Mission : Procureur Général / Juge
Appart : Habbo.Ville / Cabinet Inco & K
Date d'inscription : 24/08/2007

MessageSujet: Re: [Projet] Peines possibles   Jeu 6 Sep 2007 - 20:14

C'est une bonne idée mais il faudrait définir dans quel cas l'on peut subir ses peines.

_________________
Une démocratie, Habbo.Ville
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Sapphyrre
Rédacteur


Nombre de messages : 211
Mission : Conseillère à la Justice
Appart : (N'hésitez pas à me MP pour suggestions)
Date d'inscription : 26/08/2007

MessageSujet: Re: [Projet] Peines possibles   Jeu 6 Sep 2007 - 23:15

On verra suivant le contexte.
Ensuite, quand on aura un peu de jurisprudence, on mettra en place une sorte de guide
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Sapphyrre
Rédacteur


Nombre de messages : 211
Mission : Conseillère à la Justice
Appart : (N'hésitez pas à me MP pour suggestions)
Date d'inscription : 26/08/2007

MessageSujet: Re: [Projet] Peines possibles   Sam 8 Sep 2007 - 9:25

On l'adopte ? On soumet au vote ?
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Krapule
Écrivain


Masculin Nombre de messages : 393
Mission : Maire
Date d'inscription : 25/01/2007

MessageSujet: Re: [Projet] Peines possibles   Sam 8 Sep 2007 - 14:16

Oui.

Un vote rapide, pour la formalité, je pense.

Plus tard, faudra peut-être réfléchir à quelques exemples de peines. Pour guider les juges. Peut-être attendre les résultats de quelques jugements, pour avoir une idée... Rien ne presse Smile

_________________
Krapule
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: [Projet] Peines possibles   Aujourd'hui à 14:39

Revenir en haut Aller en bas
 
[Projet] Peines possibles
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 2Aller à la page : 1, 2  Suivant
 Sujets similaires
-
» Projet : Panda terre/XXX ?
» Projet primarques
» Projet BD GiF: Le Destin de Tarkel Prime
» Avenir d'un pandawa Terre/Feu. ( => Projet Eau/Air )
» [Help]Projet résine

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Habbo Ville :: Justice et plaintes-
Sauter vers: