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 idée => Un tribunal indépendant: nécessaire en démocratie

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Sapphyrre
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MessageSujet: idée => Un tribunal indépendant: nécessaire en démocratie   Lun 27 Aoû 2007 - 15:34

Bonjour à tous,

Ceci n'est qu'une idée :

J'ai pensé à l'idée de mettre en place un tribunal indépendant :
- Type de contentieux :
1)litige entre citoyen et habboville
2) litige entre résident et habboville
3) littige entre personne (citoyen contre résident, citoyen contre citoyen, résident contre résident).
- juges :
1) système de juges qui seraient nommés : une moitié par les autorités de la ville, l'autre moitié par les citoyens.
2) Les juges voteraient pour un président de tribunal (il aurait la gestion du tribunal pour un mandat de 3 mois).
Le président choisit son secrétaire (son greffier)
4) les juges doivent être indépendants et impartials
5) lorsqu'un litige a lieu, si l'accusé n'a pas d'avocat, le tribunal nomme un avocat "commis d'office" (appartenant par exemple au cabinet Inco & K).
- règlement intérieur du tribunal :
1) mise en place à chaque mandat du nouveau président
2) très clair et précis : comment porter plainte ? (avec une sorte de tutorial)
3) mode de recrutement des juges : exemple les juges pourraient être nommés par le maire et les conseillers, ou remplir un test de connaissance, etc etc etc...
- les audiences :
1) création d'un lieu habbo ville : tribunal de grande instance de HV (par exemple)
2) annonce sur le forum de la date et heure de l'audience avec les noms des parties au litige (le nom de l'accusé et de la victime par exemple)
3) audience : 3 juges, et suivant la complexité du litige, les juges pourraient choisir un jury (résident et citoyen).
4) L'audience est publique (sauf si les parties demandent un huis clos)
5) l'accusé doit etre présent avec son avocat, ou au moins sont avocat, sinon l'accusé sera déclaré comme coupable.
6) verdict annoncé sur le forum par le greffe
- l'appel : avoir le droit d'être entendu une deuxième fois
1) délai déterminé par appo (je crois que c'était 2 jours)
2) la partie perdante ou son avocat doit se manifester sur le forum au au greffe du tribunal par MP ou textamigo (date du MP envoyé qui fait foi).
3) Au delà du délai, le premier jugement rendu par le tribunal sera définitif.


Je répète que ceci n'est qu'une idée : Simplement que l'idée d'un tribunal indépendant (le pouvoir judiciaire) est l'un des attribut d'une bonne démocratie.

Merci à tous pour avoir lu cette idée, et pour les critiques à venir.

Phy.


Dernière édition par le Sam 1 Sep 2007 - 12:44, édité 1 fois
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Krapule
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MessageSujet: Re: idée => Un tribunal indépendant: nécessaire en démocratie   Lun 27 Aoû 2007 - 15:53

Je suis pas convaincu.

De bonnes idées, d'autres que je devrais critiquer.

Par exemple, le tribunal.
Aucun procès ne se déroulera DANS habbo, j'imagine. Les habbos ont pas envie de jouer ça, s'ils sont accusés (humiliation, énervement). De même, rassembler en même temps accusé, avocat, et juges c'est compliqué (horaires, bugs...). Et discuter sérieusement sur habbo, ca prend des heures (texte limité, bulles qui s'envolent vite) et parfois c'est impossible. C'est pas pour rien qu'on discute sur forum Wink
Pour ça que j'ai proposé que la salle Tribunal soit transformée en Assemblée (simple salle de réunion).

Compliqué et lent. Comme exemple, pour traiter la plainte bossgoss ca prendrait 1 semaine.

Voilà pourquoi je préfère qu'on définisse petit à petit le fonctionnement du tribunal. Théorie et pratique.

Problème élection/désignation des juges, car faut des types efficaces. Mais dans quelques semaines, ça ira.

Bonne réflexion. Je relirai plus tard.

Continue comme ça ! Smile

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Krapule
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Sapphyrre
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MessageSujet: Re: idée => Un tribunal indépendant: nécessaire en démocratie   Lun 27 Aoû 2007 - 16:10

Effectivement, je n'avais pas envisagé la difficulté de rassemblement + les bulles sur habbo.
En revanche, l'idée de cette mise en place sur le forum serait possible (mais peut etre pas suffisamment intéressante pour les joueurs pour l'instant ). Comme dit plus haut : tout se met en place petit à petit Wink
Exemple d'un schéma de plainte (selon l'accusation)
1) un habbovillien X pose sa plainte contre Y dans "justice et plainte" (sur le forum habbo ville).
( détails des faits + preuves avec screen ou témoignage)
2) une personne du "tribunal" ( le greffe par exemple) se charge de faire porter connaissance de cette plainte à Y (par MP ici + textamigo sur habbo)
3) l'accusé doit répondre sur le forum en désignant un avocat (délai de 1 jour à partir de la réception du MP ou texta), sinon passé le délai, un avocat se propose ou/et désignation par le tribunal.
( si rien n'est fait par l'avocat, l'accusé est coupable automatiquement et l'avocat peut etre licencié auprès de son cabinet comme Inco & K pour déni de défense lol)
4) la plaidoirie de l'avocat : arguments pour défendre son client

5) un ou plusieurs juges rendent un verdict sur le forum (en votant "coupable ou non coupable"
Le/les juges doivent motivés leur décision sur le forum

- Ils doivent rappeler la loi sur l'affaire présente
- ils doivent rappeler les faits
- Ils doivent dire pourquoi coupable ou innocent

Le jugement apparaît dans un recueil de jurisprudence (trop compliqué peut etre ou pas nécessaire surtout)

6) il pourrait y avoir la lecture du verdict définitif dans une salle publique de habbo ville suivant l'importance de l'affaire. (seul un juge ou le greffier lise le verdict, tout le monde pourrait etre invité, et il n'est pas nécessaire qu'il y ait l'avocat, tous les juges et l'accusé)

7) 2 jours pour l'appel : etc etc...
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Krapule
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MessageSujet: Re: idée => Un tribunal indépendant: nécessaire en démocratie   Lun 27 Aoû 2007 - 16:14

On crée les mécanismes sur forum. Pour ça qu'on discute beaucoup en ce moment.

Ensuite, quand les mécanismes seront compris et connus de beaucoup de citoyens, ça se mettra en place tout seul dans le jeu et on utilisera moins le forum.

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Krapule
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MessageSujet: Re: idée => Un tribunal indépendant: nécessaire en démocratie   Lun 27 Aoû 2007 - 16:20

Bien ta nouvelle procédure, j'arrive à la même chose. Verdict, dépot plainte...

Mais faudra la proposer par petits bouts, je crois. Ou bien discuter un long moment avant de la voter.

Le boulot de greffe, laisse tomber. Les habbos aiment pas le boulot de secrétariat. Ceux qui aiment, savent pas faire. Ceux qui savent, veulent être chef.

Jurisprudence, laisse tomber. Dans 6 mois Wink

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Sapphyrre
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MessageSujet: Re: idée => Un tribunal indépendant: nécessaire en démocratie   Lun 27 Aoû 2007 - 16:26

Oui, et justement j'en profite pour essayer d'aider dans les idées, même si c'est un peu complexe ou "rapide", j'espère que ça aidera un peu, même pour plus tard.

(Je souhaite que la communauté de habbo ville se développe le plus harmonieusement possible, et je lui souhaite le meilleur Wink
Si mes idées sont trop absurdes ou barbante, etc, n'hésitez pas à me le dire, je suis très ouverte à toute forme de critique.)
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Appolonio
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MessageSujet: Re: idée => Un tribunal indépendant: nécessaire en démocratie   Lun 27 Aoû 2007 - 18:14

Bonnes idées mais trop complexe à mettre en place sur Habbo.

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maximus7
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MessageSujet: Re: idée => Un tribunal indépendant: nécessaire en démocratie   Lun 27 Aoû 2007 - 18:54

Ce sont les procédures pénales Françaises en plus simplifiés.
Et il est vrai que certaines procédures en france peuvent prendre plusieurs années ...

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chefbig
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MessageSujet: Re: idée => Un tribunal indépendant: nécessaire en démocratie   Mer 29 Aoû 2007 - 16:46

Hum... c'est pas mal , mais je pense que ont peut essayé d'amélioré sa a notre manière !
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Katarnat
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MessageSujet: Re: idée => Un tribunal indépendant: nécessaire en démocratie   Mer 29 Aoû 2007 - 18:12

J'avoue que l'idée de Maitre Saphyrre ma beaucoup interreser. Un tribunal dans habbo Effectivement cela doit etre dur à mettre en place, mais cela serait plus facile que dans un forum. Dans un forum il faut attendre 20 ou 30 minutes quelque fois pour un message que dans un tribunal cela serait plus facile. Enfin a vous de decidez.


Katarnat.
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maximus7
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MessageSujet: Re: idée => Un tribunal indépendant: nécessaire en démocratie   Mer 29 Aoû 2007 - 18:14

Je préfère sur le forum, celà est plus simple à organiser.

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Katarnat
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MessageSujet: Re: idée => Un tribunal indépendant: nécessaire en démocratie   Mer 29 Aoû 2007 - 18:15

Mais plus long ....
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Sapphyrre
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MessageSujet: Re: idée => Un tribunal indépendant: nécessaire en démocratie   Sam 1 Sep 2007 - 12:29

Ca dépend si on impose des délais raisonnables à partir du moment où la plainte est déposée
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Krapule
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MessageSujet: Re: idée => Un tribunal indépendant: nécessaire en démocratie   Sam 1 Sep 2007 - 17:41

@Katarnat : T'as déjà essayé les discussions sérieuses sur habbo ? Avec les bulles qui s'envolent vite... qui permettent que des phrases courtes... qu'il est impossible de relire. Sans parler de gérer les réunions : rassembler plusieurs habbos en même temps (horaires, bugs...)

Pour ça, forum plus pratique. D'ailleurs pourquoi on discute ici à ton avis ?

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Krapule
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Titdeg
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MessageSujet: Re: idée => Un tribunal indépendant: nécessaire en démocratie   Sam 1 Sep 2007 - 19:15

Krapule a écrit:
@Katarnat : T'as déjà essayé les discussions sérieuses sur habbo ? Avec les bulles qui s'envolent vite... qui permettent que des phrases courtes... qu'il est impossible de relire. Sans parler de gérer les réunions : rassembler plusieurs habbos en même temps (horaires, bugs...)

Pour ça, forum plus pratique. D'ailleurs pourquoi on discute ici à ton avis ?

Alors Mr le Maire creez une Chat Box que vous n'utilisez que en période de procès.
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Katarnat
Curieux


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MessageSujet: Re: idée => Un tribunal indépendant: nécessaire en démocratie   Sam 1 Sep 2007 - 21:18

Krapule a écrit:
@Katarnat : T'as déjà essayé les discussions sérieuses sur habbo ? Avec les bulles qui s'envolent vite... qui permettent que des phrases courtes... qu'il est impossible de relire. Sans parler de gérer les réunions : rassembler plusieurs habbos en même temps (horaires, bugs...)

Pour ça, forum plus pratique. D'ailleurs pourquoi on discute ici à ton avis ?

Non je n'ai essayer, une nouvelle expérience pourquoi pas ?

Pour les bulle qui s'envolent vite chacun aura son temps de parole.
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